1-SITE INTERNET

cmgraphiste.com est le site web de l’entreprise individuelle CM Concepts, domiciliée au 475 B, Grand Rue, 74160 BEAUMONT,

dont la représentante légale est Madame Corinne MEUVRET, 

et enregistrée sous le numéro de SIRET 753 975 812 00011.

Editeur de site : WordPress

Création, design du site , photos et illustrations : Corinne Meuvret / cmgraphiste.

Hébergement : le site web est hébergé par la société OVH (www.ovh.com). SAS au capital de 10 000 000 € – R.C.S. Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N°FR 424 761 419.

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

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2-PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant les graphismes autres que ceux qui pourraient proposés par l’éditeur de site, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Corinne Meuvret, CM Concepts, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

3- GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

« Les informations qui pourraient être recueillies par un formulaire de contact ou d’une newsletter, feraient l’objet d’un traitement informatique destiné à établir des devis. Le délégué à la Protection des Données (destinataire des données) est : Corinne Meuvret.

Conformément à la loi 78-17 « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès aux informations qui vous concernent, de rectification, de modification et de suppression de ces données, que vous pouvez exercer par voie postale auprès de Corinne Meuvret, CM Concepts, 475 Grand’Rue – Les Lauzières B2 – Le Châble – 74160 Beaumont, ou par voie électronique à l’adresse : cmgraphiste.com.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

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CNIL : cmgraphiste, est enregistrée à la CNIL sous le n° 1619314″.